Critères de reconnaissance (octobre 2007)
I. Cancer broncho-pulmonaire
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Cancer broncho-pulmonaire primitif.
Exigences légales associées à cet intitulé
Aucun examen particulier n’est demandé.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 ans.
Durée minimale d’exposition
5 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
A noter que les bichromates alcalino-terreux ne sont pas repris dans la liste des métiers. De ce fait, pour ces substances, le dossier passera en alinéa 3 au CRRMP.
II. Cancer des cavités nasales
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Cancer des cavités nasales.
Exigences légales associées à cet intitulé
le cancer doit être identifié; cette identification se fait en anatomopathologie sur la pièce de biopsie ou sur la pièce d’exérèse chirurgicale.
Aucun type histologique particulier de tumeur maligne n’est spécifié dans l’intitulé.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
30 ans.
Durée minimale d’exposition
10 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
A noter que les bichromates alcalino-terreux ne sont pas repris dans la liste des métiers. De ce fait, pour ces substances, le dossier passera en alinéa 3 au CRRMP.